Mentions Légales
Conformément à l’obligation d’information prévue par l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSI-CE), il est précisé que ce site web est la propriété de :
Titulaire : Bon Port Marine Services S.L.
NIF : B10659050
Adresse du siège social : Calle Mare de Déu de Montserrat 3, 4º 1a. Figueres 17600 (Espagne).
E-mail : bonportmarineservices@gmail.com
Téléphone : (+34) 619 947 912
Nom de domaine : www.bonportmarineservices.com
OBJET
Ce site web a pour objectif de fournir des informations sur les services offerts par Bon Port Marine Services S.L., notamment en matière de formation nautique de plaisance et autres services maritimes.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’accès et l’utilisation de ce site confèrent la qualité d’utilisateur, ce qui implique l’acceptation pleine et entière des dispositions incluses dans cette mention légale. Bon Port Marine Services S.L. se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présentation, la configuration et le contenu du site, ainsi que les conditions d’utilisation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les contenus de ce site, y compris sans s’y limiter, les textes, images, dessins, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques ou signes distinctifs, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle appartenant à Bon Port Marine Services S.L. ou à des tiers, et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable du titulaire.
RESPONSABILITÉ
Bon Port Marine Services S.L. n’est pas responsable des dommages pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation des contenus du site, ni ne garantit l’absence de virus ou d’autres éléments nuisibles susceptibles d’altérer les systèmes informatiques des utilisateurs.
LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre l’utilisateur et Bon Port Marine Services S.L. sera régie par la législation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du domicile du titulaire du site, sauf disposition légale contraire.
